Mentions Légales Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de L'Atelier du Gers les informations suivantes. 1.Éditeur du Site Le présent site est édité par : L'Atelier du Gers Association loi 1901 Adresse du siège social : 8 lotissement d'Ensaubole 32300 Mirande France Numéro RNA : W323005115 Numéro SIRET : 105 144 133 00011 Contact : Téléphone : 06 63 01 14 47 E-mail : contact@atelier-gers.com Hébergeur du Site Le site est hébergé par : LWS (Ligne Web Services) Adresse : 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France Site web : www.lws.fr Téléphone : 03 90 54 21 30 Objet et Nature du Site Le site de L'Atelier du Gers a pour vocation de présenter les activités de l'association, notamment les cours, ateliers et formations dans les domaines du numérique, de l'intelligence artificielle, des activités créatives (couture, tricot), des langues (russe) et du bien-être (yoga). L'ensemble des services proposés par l'association est à but non lucratif et vise à favoriser l'entraide et le partage de connaissances. 1. Propriété Intellectuelle L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de L'Atelier du Gers ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'Atelier du Gers. Les contenus tiers (liens externes, ressources) restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. L'Atelier du Gers ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes. Données Personnelles et Cookies Le site de L'Atelier du Gers ne collecte aucune donnée personnelle de ses visiteurs. Il n'utilise pas de formulaires de contact, de cookies à des fins de suivi ou d'outils de mesure d'audience (analytics). Aucun traitement de données à caractère personnel n'est effectué. En l'absence de tout traitement, les obligations du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) relatives à la désignation d'un responsable de traitement et à l'information des personnes ne trouvent pas à s'appliquer. Responsabilité L'Atelier du Gers s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L'utilisation des informations et outils présentés sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. L'Atelier du Gers ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site. Droit Applicable et Juridiction Compétente Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Dernière mise à jour : 27 juin 2026 Métadonnées suggérées pour la page : Titre de la page (Balise Title) : Mentions Légales - L'Atelier du Gers